COL DROIT
Présentation de la marque COL DROIT
Déposée le 7 mars 1986 par monsieur HALARY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COL DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COL DROIT est expirée depuis le 7 mars 2006.
HALARY Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060296 - Publication au BOPI 1995-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33